Antoine Virenque

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 24 février 1990 2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

JORFTEXT000000757206 (source JORF)

nomination

22 Mai 2001 22/05/2001

De:	Virenque (Antoine) représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:	membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques conformément à l'article 2 de l'arrêté du 24 janvier 1992 Pour la grande région parisienne
Groupe:	Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques

duree="trois ans"

JORFTEXT000000221414 (source JORF)

nomination

13 Février 2001 13/02/2001

De:	Virenque (Antoine) représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:	membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques conformément à l'article 2 de l'arrêté du 24 janvier 1992 Pour la banlieue parisienne
Groupe:	Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques

duree="trois ans"

JORFTEXT000000221414 (source JORF)

nomination

13 Février 2001 13/02/2001

De:	Virenque (Antoine, Paul, Alexandre) capitaine de frégate
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000585932 (source JORF)

nomination

11 Novembre 2000 11/11/2000

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié 6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique Membres titulaires
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="2000-07-01"

JORFTEXT000000217700 (source JORF)

nomination

08 Juillet 2000 08/07/2000

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble instituée par l'arrêté du 28 septembre 1992 prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du 1er septembre 1992 relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble : Au titre de représentant des distributeurs Titulaire
Groupe:	Commission relative aux services de télévision distribués par câble

duree="deux ans"

JORFTEXT000000216230 (source JORF)

nomination

15 Mars 2000 15/03/2000

De:	Virenque (Antoine, Pascal, Alexandre, Emmanuel)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate de réserve Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000000758690 (source JORF)

promotion

15 Janvier 1999 15/01/1999

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

JORFTEXT000000742990 (source JORF)

nomination

06 Janvier 1999 06/01/1999

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 du décret no 83-4 du 4 janvier 1983 Au titre de représentants des distributeurs d'oeuvres cinématographiques Membres titulaires
Groupe:	Commission compétente pour l'octroi de dérogations au délai prévu pour l'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de supports destinés à la vente ou à la location pour l'usage privé du public

duree="trois ans"

JORFTEXT000000574087 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1998 27/09/1998

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié 6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique Membres titulaires
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="1998-07-01"

JORFTEXT000000755616 (source JORF)

nomination

30 Juin 1998 30/06/1998

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la Commission centrale du contrôle des recettes prévue à l'article 16 du décret du 28 décembre 1946 modifié portant règlement d'administration publique pour l'application des dispositions du titre Ier du code de l'industrie cinématographique, siégeant auprès du Centre national de la cinématographie, Représentants des distributeurs de films membre titulaire
Groupe:	Commission centrale du contrôle des recettes

duree="trois ans"

JORFTEXT000000190792 (source JORF)

nomination

07 Mai 1998 07/05/1998

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble instituée par l'arrêté du 28 septembre 1992 instituant une commission pour avis prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du 1er septembre 1992 relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble : Au titre de représentants des distributeurs Suppléant
Groupe:	Commission relative aux services de télévision distribués par câble

duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000546542 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1996 17/07/1996

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques 2. Collège des professionnels Membres titulaires
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="1996-07-01"

JORFTEXT000000548049 (source JORF)

nomination

28 Juin 1996 28/06/1996

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 2o Choisis parmi les membres de la commission de classification, représentant la profession cinématographique Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

JORFTEXT000000552974 (source JORF)

nomination

19 Avril 1995 19/04/1995

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	dans leurs fonctions de membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret du 23 février 1990 modifié 5o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique Membres titulaires
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

JORFTEXT000000183680 (source JORF)

renouvellement

03 Juillet 1994 03/07/1994

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du 28 septembre 1992 relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble Au titre de représentants des distributeurs Suppléant
Groupe:	Commission pour avis instituée par l'arrêté

duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000360391 (source JORF)

nomination

29 Janvier 1993 29/01/1993